Qu'est-ce que l'unité foncière au sens de la législation sur les autorisations d'urbanisme - JURISURBA
Bradage de l'assiette foncière de l'Esea de l'Ucad : levée de boucliers - Sud Quotidien
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
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La main de fer de Said Sayoud - La Conservation des Forêts récupère une assiette foncière convoitée par des réseaux maffieux à Bir El Djir — Cap Ouest
Une assiette foncière de 2.750 ha identifiée pour les projets de plateformes régionales
Recensement des besoins d'assiette foncière. – Chambre de Wilaya du Sahel
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Le Conseil d'État détermine (enfin) l'assiette foncière à retenir dans le cadre d'une division primaire – Le blog du droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Division primaire et permis de construire : le Conseil d'Etat ne casse pas l'assiette ! - Droit public immobilier & énergie
Terme Sud : Macky Sall affecte l'assiette foncière à l'Armée, selon Sidiki Kaba
LPA : l'assiette foncière est disponible à Alger - Algerie Eco
Assiette foncière de Diass : L'édile sollicite la modification des décrets présidentiels
Séisme de Mila: une nouvelle assiette foncière pour les familles sinistrées
Mise en place d'une série de mesures
Demander l'assiette de l'impôt sur le foncier bâti, le foncier non bâti, la contribution globale unique (CGU), la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et les autres impôts directs | Sénégal Services
Action publique d'aménagement et processus de territorialisation dans la périphérie Nord-Est de Salé (Maroc)
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assiette foncière – Horizons Expertise
Collectivités locales et fiscalité foncière : comment exploiter efficacement ce potentiel de revenu ? Etude de cas à Harare – ICTD
Emedia : L'ASSIETTE FONCIÈRE DE L'AÉROPORT LSS OFFERTE SUR UN PLATEAU À LA CDC